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#1 30-01-2020 10:01:34

tomy-gun
Membre

Refus d'attestation Conservatoire Citroën

Bonjour,

Contexte :
Il y a quelques temps j'ai envoyé mon dossier de demande d'attestation d'identification pour la nouvelle venue. Celle-ci a été refusée pour motif qu'ils ne certifient pas les "épaves". Par le passé j'ai déjà fait des demandes d'identification pour des véhicules dans leur jus et complets, et la rouille ne les avait pas gêné, loin de là.

Les papiers :
Le véhicule n'a jamais changé de propriétaire depuis sa fabrication.
La carte grise est celle du pépé (décédé) qui l'a acheté est n'a pas été renouvelée depuis.
Je possède cette CG (normale).
Le certificat de cession n'a pas encore été envoyé à l'administration (pas de soucis à ce niveau là avec le vendeur, c'est un ami, et nous ne sommes pas pressés...)

Le véhicule :
Complet mais le moteur a été déposé (donc compartiment moteur vide), et il commence a avoir une bonne patine "rouillée" (raison du refus ?)

Ils me préconisent de revenir les voir quand j'aurai terminé ma restauration.

J'ai l'impression de revenir à un cas classique d'achat de véhicule "moderne", dont le CT de moins de 6 mois a été refusé, mais qui permettra une ventre légale.


Mes questions :
Ne pouvant pas espérer une carte grise de collection en l'absence de ce document, bien que cela me semble difficile, y a t-il un une solution pour obtenir dans un premier temps une carte grise normale alors que le véhicule n'est pas en état de passer le contrôle technique ? Ne pouvant espérer aucun papier à mon nom, quid du certificat de cession, dois-je attendre encore pour le transmettre ?


11 BL 11D 1956
11 B 1936

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#2 30-01-2020 10:19:56

Bruno
Membre GMT

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

De toute façon, même avec une attestation du Conservatoire et l’attestation de le FFVE, sans contrôle technique, aucun espoir d’avoir une carte grise, qu’elle soit normale ou de collection.
Je suis dans le même cas que toi, j’ai acheté un cabriolet Citroen 5hp en carte grise normale, non roulant, et je suis en train de le restaurer un minimum pour pouvoir l’amener au contrôle et finaliser la carte grise.
Par contre, tu peux envoyer le certificat de cession, lors de la demande de carte grise, la date d’achat n’a pas d’importance.
J’ai déjà fait ainsi pour plusieurs autos.

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#3 30-01-2020 10:31:21

Jérome
Membre GMT

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

J'avais posé la question à la FFVE (me reste un contrôleur technique à questionner) :

"un véhicule à restaurer (épave) n'étant pas apte à circuler sur routes publiques n'a donc pas besoin de titre de circulation".

Il est donc inutile de faire faire une carte grise à votre nom, laquelle n'est d'ailleurs pas un titre de propriété (c'est comme un meuble).

--> conserver tous les documents précieusement ainsi que le numéro de transaction sur le site ANTS (si pas fait, le faire absolument)
--> une fois la voiture restaurée, passer un CT de mutation (un seul)*
--> demander le CIC

* voir ici, avant dernière ligne : https://www.ffve.org/files/docs/Modalit … 202017.pdf

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#4 30-01-2020 11:52:22

tomy-gun
Membre

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

Accueil très avenant à l'ants :

ants.gouv.fr a écrit :

A compter de la date de vente :
- La déclaration de cession doit intervenir dans un délai de 15 jours.
- L'acheteur doit immatriculer le véhicule à son nom dans un délai d'un mois.
Au-delà, vous encourrez une amende de 135 € et un risque d'immobilisation du véhicule.

Il reste la question du nom du titulaire de la CG.
Celle ci est au nom de M. Père DUPONT, décédé, or c'est son fils, M. Fils DUPONT qui cède le véhicule... et vous savez comment cela fonctionne à la campagne : on a oublié le véhicule dans la grange, et aucun acte de succession ne le mentionne.
Je suppose que "Fils" et moi pouvons entamer les démarches en nos noms sur ANTS dès aujourd'hui, à partir du moment ou "Fils" peut fournir ultérieurement un certificat de propriété (par exemple : acte notarial ? Certificat sur l'honneur ?) ?

Dernière modification par tomy-gun (30-01-2020 13:04:56)


11 BL 11D 1956
11 B 1936

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#5 30-01-2020 13:27:08

Negotroc
Membre GMT

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

Seul un notaire peut fournir le document, ça s'appelle un certificat d'hérédité et c'est le seul document valable. Imagine le fils DUPONT te fais un papier de vente, sur l'honneur, etc.. et les autres héritiers viennent demander leur part qq mois ou années plus tard ?


Jean-Luc - Haut-Rhin (68)
Negotroc, la passion de l'origine !
Achat-vente pièces détachées pour Traction

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#6 30-01-2020 15:05:48

Bruno
Membre GMT

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

tomy-gun a écrit :

Accueil très avenant à l'ants :

ants.gouv.fr a écrit :

A compter de la date de vente :
- La déclaration de cession doit intervenir dans un délai de 15 jours.
- L'acheteur doit immatriculer le véhicule à son nom dans un délai d'un mois.
Au-delà, vous encourrez une amende de 135 € et un risque d'immobilisation du véhicule.

Il reste la question du nom du titulaire de la CG.
Celle ci est au nom de M. Père DUPONT, décédé, or c'est son fils, M. Fils DUPONT qui cède le véhicule... et vous savez comment cela fonctionne à la campagne : on a oublié le véhicule dans la grange, et aucun acte de succession ne le mentionne.
Je suppose que "Fils" et moi pouvons entamer les démarches en nos noms sur ANTS dès aujourd'hui, à partir du moment ou "Fils" peut fournir ultérieurement un certificat de propriété (par exemple : acte notarial ? Certificat sur l'honneur ?) ?

De toute façon, sans contrôle technique, ta procédure sera rejetée, je peux t’en parler en connaissance de cause, je l’avais tentée pour ma 5hp.
Après, pour ton problème d’héritier, demande à ton vendeur de refaire un certificat de cession au nom de son père, et ça passe, même si c’est borderline !

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#7 30-01-2020 19:08:31

AAA11A36
Membre GMT

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

Bruno a écrit :
tomy-gun a écrit :

Accueil très avenant à l'ants :

ants.gouv.fr a écrit :

A compter de la date de vente :
- La déclaration de cession doit intervenir dans un délai de 15 jours.
- L'acheteur doit immatriculer le véhicule à son nom dans un délai d'un mois.
Au-delà, vous encourrez une amende de 135 € et un risque d'immobilisation du véhicule.

Il reste la question du nom du titulaire de la CG.
Celle ci est au nom de M. Père DUPONT, décédé, or c'est son fils, M. Fils DUPONT qui cède le véhicule... et vous savez comment cela fonctionne à la campagne : on a oublié le véhicule dans la grange, et aucun acte de succession ne le mentionne.
Je suppose que "Fils" et moi pouvons entamer les démarches en nos noms sur ANTS dès aujourd'hui, à partir du moment ou "Fils" peut fournir ultérieurement un certificat de propriété (par exemple : acte notarial ? Certificat sur l'honneur ?) ?

De toute façon, sans contrôle technique, ta procédure sera rejetée, je peux t’en parler en connaissance de cause, je l’avais tentée pour ma 5hp.
Après, pour ton problème d’héritier, demande à ton vendeur de refaire un certificat de cession au nom de son père, et ça passe, même si c’est borderline !

Sauf si le père est censé avoir 120 ans en 2020!!  Ca pourrait coincer.......

Sinon il faut retrouver le notaire qui a fait la succession pour qu' il rédige un certificat d' hérédité entre le père défunt ET les héritiers.....(car le fils vendeur de la Trac n' est peut être pas unique!)
Puis les frères et soeurs du vendeur devront rédiger chacun une lettre de désistement au profit du frère vendeur comme quoi "ils renoncent purement et simplement à.......... "
Le fils vendeur devient alors 100% propriétaire de la Trac et peut donc te la vendre!!!!

Eu ce "big" problème avec l' ANTS il y a 2 ans ou j' ai cumulé les certificats d' héritage et lettres:
Trac du grand oncle---->50% aux 3 neveux du frère ainé dcd
                             ---->50% au petit frère, mon grand père (dcd)---->une seule fille heureusement (ma mère: dcd)--->3 fils dont moi angel
Résultats: 3 certificats d' hérédité + 5 lettres de désistement mad

Et là l' ANTS a enfin lâché la CGC..........


"Les avant guerre....c' est comme les grands mères....ça a du caractère..!"
François (14500 Vire)
Rosalie Familiale 10A 1932, Rosalie coach Manessius 8A 1933
Traction 11A berline 1936  enfin sur les routes..yesss! , Peugeot 404 berline Gd Luxe 1967 ...VENDUE!!

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#8 30-01-2020 19:22:10

AAA11A36
Membre GMT

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

LETTRE DE DESISTEMENT


Je soussigné ..............  ................
demeurant .........................................................................
né le  ................          à  ...............

déclare par la présente renoncer purement et simplement à la succession concernant le véhicule Citroën Traction 11.., de 19.., de N° de série ........ et immatriculé  .... .. ..  ayant appartenu en premier lieu à mon père ...........................  , en faveur de mon frère ............................

Pour servir et faire valoir ce que de droit.


A                                          Le


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#9 30-01-2020 19:33:45

AAA11A36
Membre GMT

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

Mes questions :
Ne pouvant pas espérer une carte grise de collection en l'absence de ce document, bien que cela me semble difficile, y a t-il un une solution pour obtenir dans un premier temps une carte grise normale alors que le véhicule n'est pas en état de passer le contrôle technique ?
NON:
tu as une CG normale au nom de PERE, vente à toi, donc changement de propriétaire, donc CT nécessaire et obligatoire.....

Bon courage  roll


"Les avant guerre....c' est comme les grands mères....ça a du caractère..!"
François (14500 Vire)
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#10 30-01-2020 19:55:08

LR539
Membre GMT

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

https://www.rachat-voiture.fr/rachat-ve … ulant.html
Théoriquement, depuis 2009, il n'est plus possible pour un particulier de vendre à un autre particulier un véhicule non roulant !


Michel, Toulouse, "avait une Rosengart LR539".
"Je ne suis pas un ancien de 77 ans... Je suis un jeune de 20 ans, avec 57 années d'expérience et j'ai abandonné l'idée d'être pris au sérieux"

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#11 30-01-2020 20:03:37

SCARABEO
Membre GMT

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

C'est un monde meilleur !
J'aime....  wink


Franco____________http://www.citroen.page.tl
Canobbio, près de Lugano, en Suisse Italienne.
11B (1954)  + DS / ID / HY / 5HP / Ami6 / CX / BX / C6 / C5 / Amilcar

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#12 30-01-2020 21:04:34

AAA11A36
Membre GMT

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

Negotroc a écrit :

Seul un notaire peut fournir le document, ça s'appelle un certificat d'hérédité et c'est le seul document valable. Imagine le fils DUPONT te fais un papier de vente, sur l'honneur, etc.. et les autres héritiers viennent demander leur part qq mois ou années plus tard ?

Si tu montes un dossier FFVE pour une carte grise collection, tu devras faire un CT, tu fais remplir la déclaration de vente sur l’honneur par le fils et c’est lui qui récupère la patate chaude.

???


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François (14500 Vire)
Rosalie Familiale 10A 1932, Rosalie coach Manessius 8A 1933
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#13 31-01-2020 03:56:18

Negotroc
Membre GMT

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

Je croyais que c’était le fils du propriétaire qui vendait la voiture, j’ai retiré mon commentaire


Jean-Luc - Haut-Rhin (68)
Negotroc, la passion de l'origine !
Achat-vente pièces détachées pour Traction

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#14 31-01-2020 18:29:01

tomy-gun
Membre

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

Dans tous les cas, l'ancien propriétaire reste obligé d'amener "l'épave" au CT avant de signer le certificat de cession. Juste ?


11 BL 11D 1956
11 B 1936

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#15 31-01-2020 18:41:58

Bruno
Membre GMT

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

Théoriquement oui

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#16 Hier 08:06:32

djsam008
Membre GMT

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

Bruno a écrit :

De toute façon, même avec une attestation du Conservatoire et l’attestation de le FFVE, sans contrôle technique, aucun espoir d’avoir une carte grise, qu’elle soit normale ou de collection.
Je suis dans le même cas que toi, j’ai acheté un cabriolet Citroen 5hp en carte grise normale, non roulant, et je suis en train de le restaurer un minimum pour pouvoir l’amener au contrôle et finaliser la carte grise.
Par contre, tu peux envoyer le certificat de cession, lors de la demande de carte grise, la date d’achat n’a pas d’importance.
J’ai déjà fait ainsi pour plusieurs autos.

Bonjour j'ai fais une sortie de grange l'année derniere, j'avais la carte grise normal et l'attstation FFVE j'ai tenté sur le site de l'ANTS en demandant une immatriculation collection, je ne l'ai pas amené au CT et j''ai recu un message pour me dire que mon dossier doit être traité et au bout de 3 semaine je recois un mail+sms pour me dire que mon dossier avait franchit une nouvelle étape. Lorsque je me suis connecté, j'ai eu un message qui me demandais de payer.
J'ai juste ma carte grise en collection. Mais les papiers son a mon nom.
Pour information la FFVE m'avait signifié qu'il fallait un CT pour faire la carte grise.
Mais sur le site de l'ANTS voici ce qui est écrit :

•Le certificat d'immatriculation précédent du véhicule ou, à défaut, une pièce prouvant l'origine de propriété du véhicule ;
•Une attestation établie soit par le constructeur ou son représentant en France, soit par la Fédération française des véhicules d'époque (FFVE) ;
•Pour les véhicules d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 3,5 tonnes et mis en circulation à compter du 1er janvier 1960 : la preuve d'un contrôle technique
•Si vous faites la démarche pour quelqu’un d’autre : le mandat signé et une pièce justificative de l’identité de votre mandant.


L’inscription de la mention « véhicule de collection » sur la carte grise est irréversible.

J'ai tenté et pour une fois j'ai eu de la chance smile


11 B 55 moteur 11D
7 C 36
11B49 sortie de grange en restauration moteur perfo
15-6 mai 1950 avec petit pare choc jantes lambert nivelle et sans ouies de capot dans son jus

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#17 Hier 10:48:17

Bruno
Membre GMT

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

Étonnant, !!!
Je vais retenter le coup, pour ma C3 cabriolet, car je suis dans le même cas, j’ai tout les documents, sauf le CT.
A suivre, je vous tient au courant.

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#18 Hier 15:00:53

Bruno
Membre GMT

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

Je viens de faire la demande via ANTS, et sans le CT.
On va voir, on sait jamais, « sur un malentendu » .. ?

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#19 Hier 18:14:49

Bruno
Membre GMT

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

C’est parti, déjà reçu 7 mails identiques me disant que c’est en analyse par le service instructeur.
Wait and see.

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#20 Hier 18:43:33

AAA11A36
Membre GMT

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

@djsam008:tu as eu une chance inouïe et bénéficié d' une erreur humaine de traitement; car sortie de grange donc changement de proprio+ demande de CGC---->d' office CT !!!
Ca s' appelle avoir le C.. bordé de n......s


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François (14500 Vire)
Rosalie Familiale 10A 1932, Rosalie coach Manessius 8A 1933
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#21 Hier 18:46:06

AAA11A36
Membre GMT

Re : Refus d'attestation Conservatoire Citroën

CGC-et-CT088.jpg


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